- étendue du droit
- объём права (напр. собственности)
Dictionnaire de droit français-russe.
étendue du droit
Regardez d'autres dictionnaires:
Droit Musulman — Religion religions abrahamiques : judaïsme · christianisme · islam … Wikipédia en Français
Droit islamique — Droit musulman Religion religions abrahamiques : judaïsme · christianisme · islam … Wikipédia en Français
Droit musulman — Le droit musulman, parfois appelé droit coranique, est un système de nature essentiellement religieuse dans lequel la science du droit (fiqh) fait corps avec la théologie. Ce droit, d origine révélée qui trouve sa source dans les prescriptions du … Wikipédia en Français
Droit à la vie — Le droit à la vie est un droit controversé qui est défini différemment selon l époque et le lieu. De manière historique, il s agit du droit à ne pas être tué. Ce droit est à l origine une simple réprobation générale de l homicide. Le droit à la… … Wikipédia en Français
Droit Des Marchés Publics En France — Pour les autres articles nationaux, voir Droit des marchés publics. Droit administratif | Généralités … Wikipédia en Français
Droit des marches publics en France — Droit des marchés publics en France Pour les autres articles nationaux, voir Droit des marchés publics. Droit administratif | Généralités … Wikipédia en Français
Droit des marchés publics en france — Pour les autres articles nationaux, voir Droit des marchés publics. Droit administratif | Généralités … Wikipédia en Français
Droit D'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droit Fiscal En France — Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État, pour prélever des impôts … Wikipédia en Français
Droit auteur — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droit d auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
